Demande info sur la législation carte grise

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Demande info sur la législation carte grise

Message  christophe13 le Ven 26 Aoû - 7:02

Bonjour a tous,

Je suis nouveau sur le forum et j' apprécie tout particulièrement la qualité des information que le y trouve.
Novice, après avoir été un caravaniste (esterel rigide pliante)
Je me suis mis a la recherche d'un ''popo'' un T3...
Mais plus je lis les forums et plus je me rend compte, que ce n'est pas forcément un gage de fiabilité et surtout que de trafique... dur de trouver Westfalia d'origine et pas un truc bricoler le week-end.

Je me suis donc tourné vers son grand frère ...
Plus pratique surtout pour 4 personnes
Et la, a nouveau, je me pose des questions sur certain détaille:

Peut-on circuler avec un véhicule dont la carte grise indique 2 places mais avec 4 personnes a bord ?
Car bon nombres de petites annonces n'indique que 2 places sur la carte grise alors qu’il y a 4 couchage voire plus?
J'ai essayé de faire des recherches sur internet mais je n'ai pas trouvé de réponse clair que des débat entre les oui c'est possible et les contres...

Je me refuse de circuler dans un véhicule avec ma femme et mes 2 enfants en bas age sans avoir la garantie d’être dans la légalité,la vie est faite d’imprévu, on ne sait jamais en cas de contrôle routier ou pire en cas d'accident comment cela se passe!!!

Je suis sur de ne pas être le seul a m’être posé la question et je vous remercie par avance de vos réponses

christophe13

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Re: Demande info sur la législation carte grise

Message  Sylvain le Sam 27 Aoû - 0:04

Bonsoir a tous,

Christophe, il me semble, pour répondre a votre questions, que si le véhicule dispose de ceintures de sécurités d'origine constructeur a l'arrière , couvre l'ensemble des passagés embarqués.
J'ai déja vue se suget sur se forum, maintenant, attendez d'avoir d'autres avis!

Sylvain & Christel
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Re: Demande info sur la législation carte grise

Message  Invité le Dim 28 Aoû - 11:02

christophe13 a écrit:Bonjour a tous,

Je suis nouveau sur le forum et j' apprécie tout particulièrement la qualité des information que le y trouve.
Novice, après avoir été un caravaniste (esterel rigide pliante)
Je me suis mis a la recherche d'un ''popo'' un T3...
Mais plus je lis les forums et plus je me rend compte, que ce n'est pas forcément un gage de fiabilité et surtout que de trafique... dur de trouver Westfalia d'origine et pas un truc bricoler le week-end.

Je me suis donc tourné vers son grand frère ...
Plus pratique surtout pour 4 personnes
Et la, a nouveau, je me pose des questions sur certain détaille:

Peut-on circuler avec un véhicule dont la carte grise indique 2 places mais avec 4 personnes a bord ?
Car bon nombres de petites annonces n'indique que 2 places sur la carte grise alors qu’il y a 4 couchage voire plus?
J'ai essayé de faire des recherches sur internet mais je n'ai pas trouvé de réponse clair que des débat entre les oui c'est possible et les contres...

Je me refuse de circuler dans un véhicule avec ma femme et mes 2 enfants en bas age sans avoir la garantie d’être dans la légalité,la vie est faite d’imprévu, on ne sait jamais en cas de contrôle routier ou pire en cas d'accident comment cela se passe!!!

Je suis sur de ne pas être le seul a m’être posé la question et je vous remercie par avance de vos réponses

christophe13

Bonjour,
La règlementation est claire, c'est le véhicule qui détermine le nombre de places couvertes, à savoir, si la CG mentionne deux ou trois places, l'assureur ne couvrira pas un accident avec un nombre de passagers en sus.
Il s'agit alors de distinguer si le véhicule est VASP ou Fourgon.
S'il est fourgon, c'est généralement deux ou trois places maximum.
Si le fourgon a été aménagé et receptionné par les mines avec un nombre de passagers supérieur, la carte Grise le mentionne. (VASP ou Camping-car)
Si le fourgon aménagé et non réceptionné est doté de places supplémentaires à celles indiquées sur la CG, il est en infraction et l'assureur se retranchera derrière le fait que le véhicule n'était pas conforme à la règlementation.
Dés lors, il appartient à chacun de mesurer les risques encourus.
Par contre, il semble que la maréchaussée ne se préoccupe pas de savoir si le nombre de passagers du véhicule est conforme à la CG.
Ne pas perdre de vue que c'est bien la CG qui détermine le nombre de passagers du véhicule et non le nombre de ceintures de sécurité en place.

Cordialement.

Jeff

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