Homologation LT35D belge

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Homologation LT35D belge

Message  lupin08 le Mer 21 Mai - 9:30

Bonjour

J'ai acheté un LT35D de 1991 en Belgique.
Je pensais galérer pour les papiers mais avec un peu de patience (environ 2 mois), tu te retrouves avec une belle Carte Grise française.
- En premier, tu vas aux Impôts pour signaler que tu as bien payé la TVA en Belgique ( pour moi j'ai acheté mon LT dans un garage, donc facture à l'appui à présenter aux impôts), ils te remettent un certificat, on peut rouler 1 mois avec ce papier.
- Dans la foulée, tu téléphones à Volkswagen France pour recevoir le certificat européen ( petit questionnaire sur le véhicule) 1 mois de délai et un chèque de 111 € environ.
- Quand tu reçois ton certificat, tu passes le véhicule au Contrôle Technique.
- Si c'est OK, tu vas à la Préfecture avec tout ça + justificatif de domicile + carte d'identité valide + encore un chèque et tu ressors avec une belle CG.

Bonne journée à tous

cordialement.
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Re: Homologation LT35D belge

Message  André le Mer 21 Mai - 16:15

Bonsoir,

Parcours rapide, efficace et balisé.
Merci de nous avoir signalé les étapes.

¤

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Même galère

Message  abaggio le Jeu 12 Juin - 6:52

Bonjour

J'ai également acheté un LT35 en Belgique mais j'ai du mal à remplir le certificat de conformité (document de VW)
Quelqu'un peut-il m'aider?

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meme galere

Message  lupin08 le Ven 20 Juin - 11:33

Bonjour,

Peux-tu me dire les différents points de galère sur le document de conformité. je pourrais peut-être aider.

Cordialement

lupin08

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Re: Homologation LT35D belge

Message  galabru le Lun 8 Déc - 22:03

Salut,

Je déterre ce post pour poser une question:

Comment ça se passe quand on achète en Belgique à un particulier pour cette histoire de TVA?
- faut il la payer en rentrant en France si on à pas de facture?
- à combien s'élève t elle??

Merci d'avance Very Happy

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Jeu 11 Déc - 6:02

Bonjour,

Si le véhicule a plus de 6 mois et + de 6000 km , il n’y a pas de TVA à payer.

Si l’achat se fait chez un particulier, il faut lui faire remplir une attestation qu’il faut aller chercher en préfecture.
En rentrant en France, il faut passer au centre des impôts et réclamer un quitus fiscal, c’est gratuit.
Puis commencent les « ennuis » avec avec la DRIRE. (les mines).

J’aurai l’occasion de revenir sur les méthodes courtelinesques, voire UBUesques de cet organisme.

Bien à toi

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Re: Homologation LT35D belge

Message  André le Jeu 11 Déc - 6:41

Bonjour, Pat

Je profite de ta présence pour te demander de nous faire parvenir un cliché de ton nouveau CC.
Comme ça, juste pour voir.

Peut-être que je ferai une Galerie avec les nouveaux véhicules de ceux qui ont vendu leur LT (comme moi, traître que je suis)

André.

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Jeu 11 Déc - 15:15

Traître moi itou André.

Ok pour les photos , je vais en faire, patience...


Voici copie d'une lettre adressée ce jour au Président de la république :


Monsieur le Président,



Je prends la respectueuse liberté de porter à votre connaissance des méthodes archaïques utilisées par la DRIRE en matière de réception de véhicules importés en France et provenant de l’espace Européen.



En septembre 2008, j’achète, en Belgique un camping car (année 1996).

La préfecture, en vue de l’immatriculation, me renvoit vers la DRIRE, parce que le véhicule est dépourvu d’un certificat de conformité EUROPEEN (en effet, les certificats européens n’existent que depuis 1998).



Je transmets donc un dossier à la DRIRE, comme il se doit.

La drire me demande de lui transmettre :

1 original de l’attestation de conformité partielle en référence au type réceptionné Français que je dois demander au constructeur ou son représentant en France ou en Europe.

2 original de l’attestation de conformité partielle en référence au type réceptionné français ou en Europe que je dois demander , éventuellement, auprès de l’aménageur du camping car. (Je me demande d’ailleurs le pourquoi de cet « eventellement ».)



En fait, les documents demandés par la DRIRE sont en sa possession au CENTRE NATIONAL DE RECEPTION DES VEHICULES, à la DRIRE Île de France.

Autrement dit les certificats de conformité que je dois payer auprès des constructeurs sont remplacés par le PV de RTI basé sur la même notice descriptive archivée à la DRIRE . Donc le véhicule est homologué en France et je dois prouver à grands frais son homologation.

Selon les directives Européennes , depuis le 01 01 1996,toute réception dans un état membre de l’UE devient une réception CEE,chaque pays adresse aux autres états membres une fiche de communication à chaque fois qu’une réception est faite.

J’ai donc dépensé 130€ chez Fiat France pour l’attestation du véhicule porteur et 150€ chez Riviera France pour l’attestation de l’aménageur, attestations déjà en possession de la DRIRE.



L’histoire ne s’arrête malheureusement pas là.



La DRIRE me signale que le certificat de l’aménageur n’atteste rien quand à la sécurité du point de vue gaz et électricité.

Par conséquent la DRIRE veut m’imposer de présenter le camping car chez VERITAS.

Le coût de l’opération est de 275€ hors taxes. (Environ 330€).



Me référant à la directive 70 /156 / CE. Depuis le 01 01 96 tout véhicule de catégorie M1 réceptionné dans un état membre est considéré comme réception CE même si il n’a fait l’objet même s’il n a fait l’objet que d’une réception de type national ou RTI et doit pouvoir être réceptionné et immatriculé dans tous les autres états sans contraintes.Il y a harmonisation totale depuis cette date, c’est valable également pour les campings_car, poids lourds. Un Vasp caravane de moins de 8 places assises hormis le conducteur est un véhicule M1 . (Directive 70/156, modifiée par la directive 92/53 CEE.



Croyez, Monsieur le président, que je ne m’oppose pas aux obligations légales qui imposent des normes de sécurité.

Dans ce cas ci, l’attitude de cette administration frise l’abus de pouvoir et me parait courtelinesque puisque je dois effectuer des démarches coûteuses et inutiles puisque je dois fournir des informations qu’elle possède déjà.

Tout ceci va à l’encontre d’un esprit d’harmonisation européen, quand on sait que la Belgique ne badine pas avec la sécurité et a introduit le contrôle technique obligatoire des véhicules, annuel, depuis 1963, alors qu’en France, il a été instauré bien plus tard, en 1992 (un quart de siècle) et n’est obligatoire que tous les deux ans.

Je vous laisse le soin d’apprécier la situation.

Personnellement, je pense que du fait des harmonisations Européennes, les services chargés de contrôler les véhicules ont de moins en moins de clients et que quand ils en ont un ils le « tiennent »car cela justifie leur emploi.



Persuadé que vous ferez procéder à un examen de ce type de problème, je vous prie d’agréer , Monsieur le Président de la république,l’expression de ma plus haute considération.

Ce 11 décembre 2008-12-11



En fait il ne s'agit pas d'un CC aménagé maison , mais d'un CC commercialisé.

Je crois que les raisons de sécurité ne sont que prétexte.

Si les CC étrangers à la France, mais de l'UE, présentent des dangers , la France en tolérant la traversée de ces véhicules du territoire met gravement en danger la vie des français.

Dans cette logique l'entrée de tout véhicule en France devrait être précédée d'une mise aux normes, et chaque poste frontière devrait ouvrir un bureau des mines des agences Veritas, et des ateliers qui seraient chargés de mettre aux normes.

Enfin , une idée pour faire entrer de l'argent dans les caisses de l'état afin qu'il puisse aider les banques et les riches sur le compte des pauv's campingcaristes!!!!

Moralité :
Mieux vaut en d'rire que de pleurer et MDR (traduction : Mort De d'Rire)

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Re: Homologation LT35D belge

Message  galabru le Jeu 11 Déc - 15:33

Ça fait peur, tout ça.

Je posaits la question car l'auteur de ce post ne parle pas de DRIRE, donc je pensais que depuis la Belgique, ça n'était pas indispensable

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Jeu 11 Déc - 16:08

Cher Galabru ,

L'auteur du post parle de LT.
Il ne parle pas de camping car.
Peut être, ce LT es- il immatriculé en camionnette? Si c'est le cas pas de problème , l'attestation Volkswagen suffit.

Si par contre il est déclaré en VASP (véhicule aménagement spécial), là la DRIRE est obligatoire.
Mais comme le précise André, rouler déclaré en camionnette avec un véhicule aménagé en CC ne pose pratiquement pas de problème.

Ce qui m'agace, c'est que mon LT (camping car) déclaré en camionette, est immatriculé et que mon camping-car aménagé d'origine est refusé à l'immatriculation, alors que plus récent et probablement plus "sécurisé".

Conclusion : Je suis prêt à te vendre mon LT et tu n'auras aucun problème LOL.....

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Re: Homologation LT35D belge

Message  galabru le Ven 12 Déc - 9:47

Merci pour ton offre, Pat, mais bon, déjà on est 4 et et les aménagement bois, c'est pas ma tasse de thé même si le boulot réalisé à l'air très propre

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Lun 9 Mar - 11:04

Des nouvelles, « vagues » ,concernant les démarches pour immatriculation.
Suite et pas fin.

Après avoir envoyé à la DRIRE (mines) Les côuteux certificats, j’avais donc reçu un courrier m’invitant à passer chez VERITAS pour le gaz, l’électricité et la sécurité.

J’ai donc pris rendez vous chez VERITAS après avoir signé un contrat qui me coûte 330€.
La visite a été fixée au 12 Janvier 2009.
Le contrôle a duré environ une heure.
Je devais apporter quelques modifications :

- Ajouter un disjoncteur à coté du différentiel (électricité)
- Remplacer les tuyaux flexibles qui vont au détendeur par des tuyaux fixes et rigides.
- Placer un détendeur de 30 m bars maxi.
- Afficher, dans une armoire des conseils de sécurité qui précisent notamment qu’en cas d’incendie, il faut évacuer les occupants. Cette précision a du être ajoutée par le père Spicace qui est décédé depuis des lustres…

Je me suis adressé à un plombier pour les modifications gaz, à défaut de mon épicier, philosophe à ses heures, mais qui était parti en vacances.
Il a fallut tout recommencer parce que les normes débit gaz sont fixées à 30 mbar pour le camping car pour le propane et à 37 mbar pour les installations normales

Cela a pris du temps car c’était mon plombier qui était parti en vacances. Puis les échanges de courrier, je ne vous dis pas…
Enfin il y a 3 jours, j’ai reçu le précieux document d’homologation par VERITAS et je l’ai envoyé sur l’heure à la DRIRE.
Ce matin, coup de fil de la DRIRE, VERITAS s’est trompé au niveau du numéro de châssis …
J ai donc recontacté VERITAS qui va modifier.
En attendant , c’est comme pour les pigeons …. Les con-voyeurs attendent.

pat300


Dernière édition par André le Lun 9 Mar - 18:01, édité 1 fois (Raison : Remise en forme correcte. Suppression des attributs de texte inutiles)
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Re: Homologation LT35D belge

Message  therunningeyes le Mer 22 Avr - 11:29

Bonjour,

des suites de l'histoire ? il est français ce camping car maintenant ?

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Mer 22 Avr - 15:26

Pas encore français, mais presque !!!

J’ai finalement présenté le véhicule à la DRIRE.
Cela s’est passé sans problème.
Une semaine plus tard je recevais le PV.

Le jour même, je me suis rendu en sous préfecture afin d’introduire le demande d’immatriculation.
J’ai reçu un accusé de réception.
8 Jours plus tard j’étais heureux de retirer de ma boite aux lettres une enveloppe à entête de la DRIRE.
Le HIC est que la DRIRE me renvoyait l’ensemble des documents.

Motif : Le chèque était inférieur de 2 €. J’avais pourtant fait le chèque en sous préfecture et indiqué le montant que m’a imposé l’employée… Ce qui dénote d’une « plante » en sous préfecture.
Cela se passait ce samedi 18 avril.

Plutôt que de renvoyer le dossier par courrier, je me suis présenté en préfecture afin de remettre en mains propres (lavées à l’aide d’un détergent puissant).
J’ai pris mon ticket (to ride) et ai attendu mon tour (comme à confesse), pour être reçu par une fonctionnaire, qui selon mon avis, et soit dit en passant, avait la fesse ronde.N'allez pas croire mes bons amis que j'insinue que quand on ne se magne pas le popotin il prend de l'ampleur...

Je mis entre ses mains (pas entre ses fesses) les documents AD HOC qui n’étaient ni capitaine et ne sentaient pas le poisson, je vous l’assure.
Elle tenta d’entrer les données dans le PC préfectoral (ici, PC peut se traduire par Personal Computer et pas PQ).
Nom d’une chiotte, le PC n’était pas au poil, avec ou sans PQ….

Pitin, c’est le logiciel tout neuf qui « merdait » il était trop lent, un peu glandeur quoi, et il restait sans réaction, voire réactionnaire à l’innovation du système des nouvelles immatriculations " décernables" à mon CC (pas Cul Cul mais Camping Car) puisqu’il est importé et de ce fait jouit du nouveau système.

La fonctionnaire me demanda si je pouvais repasser, donc refaire 120 bornes pour revenir chercher ma carte grise plus tard. (C’est face à ce genre de réflexion que l’on s’aperçoit que certains ont du temps, à perdre…) ou bien rien à faire.

Bref, je suis reparti sans carte grise. (Brel , aurait ajouté : « et la bite sous l’bras » ) grâce aux brelles qui se trouvaient face à moi.
Paraît que je vais recevoir une carte grise par la poste, mais quand????????????

Le premier mai, jour de la fête du travail, des fonctionnaires itou, je dois me rendre en Belgique.
Si je ne reçois pas ma carte grise, je devrai prendre le risque de placer les plaques de mon LT sur mon CC et me retrouver en infraction. Sauf si le bon président de la république met à ma disposition un moyen de transport et intervient auprès de ses nombreux amis (Albert Frère, pour la Belgique, car si ce n’est lui, c’est donc son frère) pour qu’il m’héberge dans sa paradisiaque villa.
En attendant , toujours pas de carte grise , vive la France !

Ils me prennent vraiment pour un « belge ». Belge je suis et j’adore, comme tout belge, les blagues sur les belges, mais il y a des limites à la connerie. Il faut différencier humour et cynisme.

Ne vous étonnez pas si je sors un recueil intitulé : « les tribulations d’un belge en France ».

PS (post scriptum ne pas confondre avec le parti) Je vous serai reconnaissant de ne pas transmettre mon message à Madame Royal qui me présenterait ses excuses.[/font]

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Jeu 23 Avr - 9:20

Enfin : Suite et fin.

Je viens de recevoir ce matin ma nouvelle carte grise.
Ce soir sera la fête, presque 8 mois, quasiment une période de gestation, pour accoucher une carte grise.

YOUPIIIIII

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Ven 24 Avr - 11:49

La meilleure des meilleures, la der des der, l’apothéose !

Je vous disais hier avoir en fin reçu ma carte grise. (définitive).
Ce matin j’ai reçu un certificat provisoire d’immatriculation valable du 21 04 2009 au 21 05 2009

Quoi de neuf docteur maboule ??? Allo les pompiers , vite , je fais pipi dans mon froc à mourir de D’RIRE ;

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Re: Homologation LT35D belge

Message  André le Sam 25 Avr - 6:02

pat300 a écrit:
Ne vous étonnez pas si je sors un recueil intitulé : « les tribulations d’un belge en France ».
On l'attend.

Peter Mayle avait écrit "Une année en Provence" qui racontait, entre autres choses savoureuses, ses démêlées avec l'administration française.
C'était désopilant. Un succès international mérité, pour cet humour anglo-saxon.

André.

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Re: Homologation LT35D belge

Message  divine31 le Ven 14 Aoû - 19:53

Carte grise pro...ça sert à quoi ?

J'aimerai bien savoir si tu l'as eue, ta carte grise définitive ?

Merci

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Re: Homologation LT35D belge

Message  pat300 le Lun 24 Aoû - 9:29

Oui j'ai reçu ma carte grise définitive, avant la provisoire, administration française oblige, et fait compliqué quand on peut faire simple...

Provisoire pourquoi?

Ben, le nouveau système de plaques grésillait du trooley, et ne pouvait délivrer les nouvelles plaques.
Comme il s'agissait d'une première immatriculation en France, mon véhicule entrait dans la catégorie des véhicules neufs.

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